1 – Commune de Lessard en Bresse
Commune de Lessard en Bresse
Adresse : 1 Rue de la Mairie 71440 LESSARD EN BRESSE
Siren : 217102565
Tél : 03 85 96 40 98
Mail : mairie@lessard-bresse.fr
2 – Concept et production
Ce site internet a été réalisé par Céline PANGAUD, secrétaire de mairie de Lessard en Bresse
Responsable de la publication : La commune de Lessard en Bresse
Responsable Technique : Céline PANGAUD
3 – Crédits Photos
Les photos présentes sur le site Internet sont la propriété de la mairie décrite au paragraphe 1
4 – Hébergement
Les serveurs de productions utilisés par la mairie sont hébergés dans le datacenter Francais de l’équipementier LWS dont il a à charge la responsabilité légale d’hébergement.
LIGNE WEB SERVICES
Département Lws
10 rue Penthièvre
75008 PARIS
http://www.lws.fr
5 – Loi informatique, fichiers et libertés
Les informations recueillies à partir de ce site Internet et de ses sous domaines font l’objet d’un traitement informatique automatisé destiné au bon fonctionnement du site Internet et de ses services. Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le visiteur et/ou client possède un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant et il peut exercer ce droit depuis le site internet dans la section « votre compte » ou en envoyant un courrier à l’adresse figurant dans le paragraphe 1 – Commune de Lessard en Bresse
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6 – Droits d’auteur
Les contenus de ce site internet non soumis à la GNU et à l’ensemble des licences open source, domaine et sous domaines compris, quelque soit leur forme, photo, dessin, vidéos, textes, fichiers, programme, … sont la propriété exclusive de la mairie décrite au paragraphe 1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse et de TechInformatique.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation, utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle), diffusion ou rediffusion ne peut être faite sans l’accord de la mairie décrite au paragraphe 1 – Communauté de Communes des Terres de Bresse et de TechInformatique.
7 – Politique de confidentialité
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